Propriété Intellectuelle
Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation d'éléments du site BUS -Build U’r Success sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.
Par ailleurs, les noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site BUS - Build U’r Success peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Limitation de responsabilité
La responsabilité de l'Editeur est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l'utilisation du site BUS - Build -U’r Success, à l'exclusion de tout dommage indirect. L'Editeur n'accorde aucune garantie concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication ou bien concernant le fonctionnement du système informatique permettant l'accès au site BUS - Build U’r Success.
Par ailleurs, l'Editeur n'est pas responsable de l'insertion éventuelle d'un lien vers le site BUS - Build U’r Success dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).
Publication
BUS - Build U’r Success – 4 Rue des Pénitents – 63160 BILLOM
SARL - Au capital de 15 000 €
SIREN : 814041554
SIRET : 81404155400019
E-mail : contact@bus-fitness.com
Site web : www.bus-fitness.com
Hébergement
GIE I&M - Antenne Auvergne
44b avenue Jean Jaurès,
63400, CHAMALIÈRES,